samedi 24 janvier 2015

Les contrats

J’en suis venu à penser que le mal de la planète était l’individualisme-égoïsme-repli sur soi… Au lieu de ne voir que ce qui nous sépare, il faut chercher ce qui nous unit. Mais comment faire ? Relisons un vieux Que sais-je ? sur « les contrats », nous y trouverons peut-être quelques idées sur ce à quoi il faut veiller pour construire solidement une équipe, ai-je pensé. Grande surprise…

L’origine du « contrat » moderne c’est, qu’on le veuille ou non, le libéralisme. Le contrat, c’est une loi que l’on se donne (« il tient lieu de loi à ceux qui l’ont formé »). Pour le libéral, il n’y en a pas d’autre. Ce livre montre que cette idée conduit à un tissu de paradoxes.

Premier paradoxe : l’inégalité. Le souci constant, pour ainsi dire incessant, du législateur est d’assurer un équilibre entre contractants, équilibre sans lequel il ne peut y avoir de liberté. C’est ainsi qu’il faut équilibrer les forces de l’assureur et de l’assuré, de l’employé et de l’employeur, etc.

On découvre alors que le contrat n’affecte pas que les contractants, comme pourrait le croire le libéral niais. Il concerne, quasiment par définition, ceux qui n’y prennent pas part, qu'il peut léser. En particulier la société, dont il doit pas enfreindre les règles et les mœurs.

Un autre des grands paradoxes du contrat est qu'alors qu'il est supposé être une loi que l'on se donne, on ne peut pas l'écrire sans un spécialiste. En effet son droit est d'une complexité qui défie l'entendement. En particulier, il change sans cesse pour suivre les évolutions de la société et, peut-être aussi, répondre aux artifices que les uns et les autres inventent pour contourner la loi. Cela donne un sentiment désagréable d'arbitraire : « c’est donc à une recherche psychologique plutôt que formelle que la loi invite le juge » ; « il est rare à l’époque moderne que des textes spéciaux ne viennent pas rajouter des conditions particulières, voire même contredire des principes généraux » ; « doctrine hésitante » ; sans cause valable, il n’y pas de contrat licite, mais on n’est pas certain de la définition de « cause » ! ; d’ailleurs le texte n’est jamais sûr de rien : « c’est sans doute la conception même que l’on se fait du contrat qui est à revoir », etc.

J’ai l’impression en lisant ces pages d'un formidable gâchis. D'une invraisemblable perte de temps et de talent. Le « libéralisme du contrat » a pour fondement la défiance, le conflit. C’est l’opposé de ce que je cherchais. Serait-ce une institution dont le principe est la haine, voire le parasitisme ? En fait, plus simplement, le contrat est probablement adapté à l'échange de produits, par le commerçant. Il ne convient pas aux relations humaines. 

(HAUSER, Jean, Les contrats, Que sais-je ?, 1992)