Comme tout le monde semble-t-il, j’ai été surpris par l’amende de 4,9md€ qui est réclamée à J.Kerviel. Il ne me semble pas qu’il y ait d’équivalent dans des affaires semblables. Notamment celle de la Barings. (Mais la peine de prison était plus lourde.)
Je trouvais que c’était exonérer la Société Générale de toute responsabilité, ce qui n'est pas un bon service à lui rendre. Il est quand même étonnant qu’elle ait pu confier 50md€ à un individu sans mieux s’assurer de ce qu’il allait en faire. Ou, même, qu'elle clame son innocence. Un capitaine qui laisse un marin percer la coque de son navire le paie de sa vie.
Il paraîtrait que les juges ne pouvaient pas faire autrement :
Sur le calcul du montant, le tribunal a appliqué une jurisprudence constante de la Cour de cassation qui, pour les dommages et intérêts, distingue les délits intentionnels des délits non intentionnels. En cas de délit intentionnel, il ne peut y avoir de partage de responsabilité entre l’auteur et la victime de ce délit. L’obligation de réparation est intégrale et le tribunal ne dispose pas de marge d’appréciation sur le montant. (Jérôme Kerviel et les 4,9 milliards de la Société générale)
1 commentaire:
Le problème c'est que justement la SG n'a PAS confié 50 G€ à Kerviel pour qu'il s'amuse avec. Ce sont des prises de position sans échange de liquidité, et il a été assez étudié que la seule "réussite" du malfrat en question ait été de camoufler ses opérations...
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